1. Informations Légales
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site :
1.1. Éditeur du Site
SAS J WELL FRANCE au capital de 200 000 euros
Dont le siège social est 50 rue de Miromesnil, 75008 PARIS
Identifié sous le numéro 75401289600066
Le service client du présent site est joignable du lundi au vendredi de 9h30 à 17h00, sauf les jours fériés : 07 75 71 69 97
Par courrier électronique depuis le formulaire de contact disponible sur le site.
1.2. Hébergement du Site
Le site est hébergé par :
Nom de l'Hébergeur : O2switch
Adresse de l'Hébergeur : Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand
Téléphone de l'Hébergeur : 04 44 44 60 40
1.3. Développement du Site
Le site a été développé par :
Nom du Développeur : Thierry Taruffi et Michel Dumont
site : https://www.thierry-creation.fr
Email : contact@thierry-creation.fr
2. Propriété Intellectuelle
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3. Conditions d’Utilisation
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4. Gestion des Données Personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier à l’adresse suivante : contact@j-well.fr
5. Liens Hypertextes et Cookies
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6. Droit Applicable et Attribution de Juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site « j-well.fr » est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux Tribunaux dont le siège du vendeur dépend.
7. Principales Lois Concernées
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
8. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
La vente des produits disponibles sur ce site est interdite aux mineurs.